Michel Defloraine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Defloraine (Michel)
membre de la chambre d'agriculture de la Moselle
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Remplace:
M. Deslandes (Serge)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000277788
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2007
16/10/2007
De:
Defloraine (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000457370
(source JORF)
nomination
29 Août 2006
29/08/2006
De:
Michel Defloraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Michel Defloraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Defloraine (Michel)
région IX
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000812459
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2005
12/07/2005
De:
Defloraine (Michel)
président de la chambre d'agriculture de la Moselle
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Defloraine (Michel)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
42
"
annees_activite_professionelle
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Defloraine (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000762359
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1999
22/10/1999
De:
Defloraine (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Defloraine (Michel)
région IX
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000760624
(source JORF)
nomination
27 Juin 1999
27/06/1999
De:
Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1997
21/11/1997
De:
Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253
(source JORF)
nomination
09 Juillet 1996
09/07/1996
De:
Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:
M. Sesmat (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000377300
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000728103
(source JORF)
nomination
01 Juillet 1993
01/07/1993
De:
Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000715321
(source JORF)
nomination
30 Juin 1990
30/06/1990